Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPAL
COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M.

Numéro de dépôt :
1035072
Date de dépôt :
06/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EPAL

Déposée le 6 décembre 1977 par COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M., domicilié(e) société anonyme, 63, rue de Villiers, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France.

La marque EPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EPAL est expirée depuis le 6 décembre 1987.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M a également déposé les autres marques suivantes : TOPAL , PARADAL , DALCERAM , VRAI AE VERRE RESISTANT A L INCENDIE A ACTION EVOLUTIVE , CORACIM


COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M. - société anonyme, 63, rue de Villiers, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Verre céramique et produits qui en sont fabriqués notamment pour le bâtiment.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.